Déposée le 5 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) NOVACOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVACOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACOR domicilié(e) ,4 Passage Saint Antoine,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2228982) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228982) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVACOR est expirée depuis le 5 octobre 2012.
NOVACOR a également déposé les autres marques suivantes : R-TEST , DIASYS , NOVACOR
NOVACOR, Société Anonyme - ,4 Passage Saint Antoine,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2228982) - France
NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228982) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2004808 - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228982 - Publication au BOPI 2002-09-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription - Transmission de propriété n°563 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°2405 - Publication au BOPI
Appareils électriques et électroniques, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Appareils et instruments médicaux, notamment appareils d'enregistrement d'électrocardiogrammes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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